ERP : Au Journal officiel des 1er et 3 novembre 2023

Trois arrêtés publiés au Journal officiel des 1er et 3 novembre 2023 ont répertorié les communes reconnues en état de catastrophe naturelle pour divers dommages causés par des phénomènes tels que les inondations, les coulées de boue, les mouvements de terrains et les séismes.

Le premier arrêté, daté du 16 octobre 2023, concerne les dommages causés par les inondations et coulées de boue, les mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) et les séismes. Les communes touchées se trouvent dans les départements de l’Aisne, de l’Ardèche, des Ardennes, du Calvados, de la Côte-d’Or, de la Drôme, du Gers, de la Manche, de la Marne, de la Meurthe-et-Moselle, du Nord, de l’Oise, du Pas-de-Calais, des Pyrénées-Atlantiques, de la Savoie, des Deux-Sèvres, du Tarn-et-Garonne et de la Vendée.

Le deuxième arrêté, du 17 octobre 2023, concerne les dommages causés par les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols. Les communes touchées se trouvent dans les départements de l’Ardèche, des Ardennes, de l’Aube, de l’Aude, de l’Aveyron, des Bouches-du-Rhône, de la Charente, de la Charente-Maritime, de la Côte-d’Or, de l’Eure, du Gard, de la Haute-Garonne, du Gers, de la Gironde, des Landes, du Loir-et-Cher, de la Loire, de la Haute-Loire, du Lot, du Lot-et-Garonne, de la Manche, de la Meurthe-et-Moselle, de l’Oise, du Pas-de-Calais, des Pyrénées-Atlantiques, du Bas-Rhin, des Yvelines, des Deux-Sèvres, du Tarn-et-Garonne, du Vaucluse, des Vosges, de l’Yonne et du Val-d’Oise.

Enfin, le troisième arrêté, du 27 octobre 2023, concerne les dommages causés par les inondations et coulées de boue. Les communes touchées se trouvent dans les départements des Alpes-Maritimes, de l’Ardèche, de la Haute-Corse, de l’Isère, des Landes, de Maine-et-Loire, de la Marne, de l’Orne, des Pyrénées-Orientales et de la Haute-Vienne.

Ces arrêtés sont une reconnaissance officielle des dégâts subis par ces communes suite à ces phénomènes naturels. Ils permettront aux habitants et aux autorités locales de bénéficier d’une assistance financière et de mesures de soutien pour la reconstruction et la prévention des risques futurs.

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